Enfance Education
Culture
Agenda 21
Formalités
Sports Jeunesse Loisirs
Urbanisme
Marchés publics
Citoyenneté
Séjours jeunes
Conseil municipal des enfants
Vie associative
Conseil Municipal
Finances
 

Mentions légales

INFORMATION EDITEUR
Les sites Internet www.ville-gueret.fr, www.gueret.fr et irfjs.gueret.fr appartiennent et sont gérés par la municipalité :
Ville de Guéret
Esplanade François Mitterrand
23000 GUERET
Tél. 05 55 51 47 00
mairie@ville-gueret.fr

Responsable de la publication :
Michel Vergnier – Député-Maire de la Ville de Guéret

La navigation sur les sites Internet de la Ville de Guéret implique de la part du visiteur la connaissance et l'acceptation des mentions suivantes :


DROITS D'AUTEUR – COPYRIGHT
a) Copyright
Copyright © 1998-2006 Ville de Guéret
Tous droits réservés

L'ensemble de ces sites relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication, à contacter en vous adressant à :
Ville de Guéret
Esplanade François Mitterrand
23000 GUERET
Tél. 05 55 51 47 00
ou en ligne au mél suivant :
mairie@ville-gueret.fr

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est interdite dans le cadre d'une utilisation à caractère commercial. Elle est autorisée pour un usage privé, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes :
- que la diffusion de ces reproductions soit gratuite ;
- que les documents reproduits respectent l'intégrité du contenu des documents d'origine, sans modification ni altération d'aucune sorte ;
- que la source soit citée clairement et lisiblement sous l'une des formes suivantes :
"Ce document provient du site Internet de la Ville de Guéret : www.ville-gueret.fr "
"Ce document provient du site Internet de l'IRFJS : irfjs.gueret.fr "

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Pour d'autres utilisations, contactez la Ville de Guéret :
Ville de Guéret
Esplanade François Mitterrand
23000 GUERET
Tél. 05 55 51 47 00
ou en ligne au mél suivant :
mairie@ville-gueret.fr

Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

b) Conception et réalisation
Ce site a été conçu et réalisé en collaboration avec :
Canöé
27 rue Pierre de la Chapelle
23000 LA CHAPELLE-TAILLEFERT
Tél. 05 55 51 22 62
Fax 05 55 52 22 28

Avec la participation initiale (1998-2001) de Jean-Claude Toueix

c) Crédits photos
Jean-Patrick Gratien
Office de Tourisme des Monts de Guéret
Ville de Guéret

d) Hébergement numérique
Ces sites sont hébergés par :
Agence des Médias Numériques
12-14 Rond Point Des Champs Elysées – 75008 Paris
08 92 55 66 77

INFORMATIONS PERSONNELLES
a) Exploitation des données
Les sites Internet de la Ville de Guéret n'utilisent pas de cookies.
Des données sont collectées au moyen des différents formulaires des sites Internet de la Ville de Guéret et sont destinées à favoriser la communication entre les services municipaux de la Ville de Guéret et les usagers de ses sites Internet : formulaires de contact, formulaires de demande de documentation, formulaires d'annonce du Carnet des Associations, formulaires d'inscription à la lettre d'information Guéret Bouge.
Seules les données concernant le Carnet des Associations et la lettre Guéret Bouge sont logiquement conservées.
La Ville de Guéret se réserve le droit de diffuser éventuellement ces données à ses partenaires institutionnels, sauf contre-indication individuelle déclarée par un usager à :
Ville de Guéret
Esplanade François Mitterrand
23000 GUERET
Tél. 05 55 51 47 00
ou en ligne au mél suivant :
mairie@ville-gueret.fr

b) Accès aux données personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer un droit de consultation, de demande de modification et de demande de suppression des informations qui vous concernent en vous adressant à :
Ville de Guéret
Esplanade François Mitterrand
23000 GUERET
Tél. 05 55 51 47 00
ou en ligne au mél suivant :
mairie@ville-gueret.fr

c) Utilisation du courrier électronique
Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur les sites Internet de la Ville de Guéret, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.

d) Statistiques et données de navigation
Conformément aux textes de loi en vigueur, l'hébergeur des sites Internet de la Ville de Guéret conserve les données sur les visiteurs des sites Internet de la Ville de Guéret, dans le cadre de la lutte contre le piratage informatique, contre les actes et la diffusion de contenu à caractère illicite (diffamation, xénophobie, homophobie, pédophilie, publicité illégale…).
Par ailleurs, pour améliorer les services et l'efficacité de sa communication en ligne, la Ville de Guéret dispose de données statistiques non nominatives sur la fréquentation des rubriques et des pages de ses sites Internet.


 
retour page précédente   retour page d'accueil