Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Ordre du jour :

• Consultez  l’ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Procès-verbal :

• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Fichiers audios :

• Retrait de dossiers de l’ordre du jour du Conseil Municipal

 

• Délibération 1 – Modification du tableau des effectifs

 

• Délibération 2 _ CAF – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022

 

• Délibération 3 _ Modification des tarifs pour 2020

 

• Délibération 4 _ Adhésion au groupement de commandes pour la passation des marchés publics de fourniture de véhicules électriques

 

• Délibération 5_ Décision modificative n° 3 – Exercice 2019 – Budget annexe « Assainissement »

 

• Délibération 6 _ Débat sur les orientations budgétaires 2020

 

• Délibération 7 _ Admissions en non-valeur

 

• Délibération 8 _ Convention de gestion de l’immeuble situé 11 rue de Pommeil au profit de Creusalis

 

• Délibération 9 _ Charte de développement des énergies renouvelables

 

Annexes cf délibérations :

ANNEXE TARIFS 1 DELIB 3

ANNEXE TARIFS 2 DELIB 3

ANNEXE TARIFS 3 DELIB 3

ANNEXE TARIFS 4 DELIB 3

ANNEXE ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DELIB 4

ANNEXE DOB DELIB 6

ANNEXE ADM NON VALEUR DELIB 7

ANNEXE convention de gestion 11 rue Pommeil DELIB 8

ANNEXE CHARTE ENERGIES RENOUVELABLES DELIB 9