Ordre du jour :
Procès-verbal :
Fichiers audios :
- Délibération 1 – Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2 – Confirmation de la demande de délégation des compétences Eau, Assainissement collectif et Gestion des eaux pluviales urbaines – Proposition de conventions de délégation
- Délibération 3 – Vente de l’immeuble situé 11 Rue de Pommeil
- Délibération 4 – Résiliation amiable du Contrat de délégation de gestion et d’exploitation du service public du Centre équestre de la Ville de Guéret
- Délibération 5 – Dépenses imprévues – Exercice 2019 :Information sur leur utilisation
- Délibération 6 – Réalisation d’un emprunt et d’une ligne de trésorerie pour l’exercice 2019
- Délibération 7 – Attribution de subventions aux associations et organismes au titre de l’exercice 2020
- Délibération 8 – Création d’autorisations de programme et crédits de paiement
- Délibération 9 – Budget Primitif de la Ville Exercice 2020
- Délibération 10 – Délégation du Conseil municipal au Maire en matière financière
Annexes cf délibérations :
Délibération 2_Annexe_Convention_Assainissement
Délibération 2_Annexe_Convention_Eau_Potable
Délibération 4_ Annexe_ Accord amiable de résiliation du contrat
Délibération 5_ Décision_dépenses_imprévues
Délibération 7_ Tableau_Subventions_2020_Associations
Délibération 9_ Budget_Primitif_2020_Annexes
Délibération 9_ Budget_Primitif_2020_APRES_vote
Délibération 10_Délégation_emprunts_Glossaire_financier