Conseil Municipal du 28 septembre 2020

Ordre du jour :

Procès-verbal :

Fichiers audios :

  • Délibération 1 – Commission communale des impôts directs – Liste des commissaires

 

  • Délibération 2 – Caisse des Écoles : désignation des Conseillers municipaux

 

  • Délibération 3 – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des classes de l’école privée Notre Dame

 

  • Délibération 4 _ Indemnité de conseil attribuée à Monsieur le Trésorier Principal de la Ville de Guéret

 

  • Délibération 5 – Désignation des membres du Conseil d’Exploitation d’AnimA

 

  • Délibération 6 – Programme d’Aménagement Forestier : année 2020

 

  • Délibération 7 – Approbation d’une convention de servitudes à intervenir avec ENEDIS

 

  • Délibération 8 – Demande de subvention pour la Guérétoise de Spectacle “scène conventionnée de Guéret” auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine

 

  • Délibération 9 – Musée – Acquisitions du musée pour l’année 2020 – propositions de dons

 

  • Délibération 10 _ Contrat d’apprentissage à la Direction des Services Techniques, Service Espaces Verts

 

  • Délibération 11 _ Dépénalisation du stationnement payant – Convention avec la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret

 

  • Délibération 12 _ Projet de rénovation du Petit Théâtre : demandes de subvention

 

  • Délibération 13 _ Les Trophées de l’entreprise 2020 : partenariat

 

Annexes cf délibérations :

DELIBERATION N6 – ANNEXE_ Programme-d’Actions_2020

DELIBERATION N7 – ANNEXE_Convention-servitude_ENEDIS

DELIBERATION N11 – ANNEXE_Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post

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