Conseil Municipal du 31 août 2020

Ordre du jour :

Procès-verbal :

Fichiers audios :

  • Délibération 1 – Constitution des commissions municipales – Désignation des membres

 

  • Délibération 2 – Société d’Équipement du Limousin (SELI) – Désignation du représentant au sein de l’Assemblée Spéciale des Communes et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

 

  • Délibération 3 – Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Désignation des membres

 

  • Délibération 4 _ Subvention exceptionnelle : Associations de commerçants

 

  • Délibération 5 – Contrat territorial milieux aquatiques de la Creuse aval et de ses affluents (CTMA) : Avenant n°1

 

  • Délibération 6 – Information sur l’utilisation de la dotation de solidarité urbaine

 

  • Délibération 7 – Demande de participation et de garantie d’emprunt : La Maison Familiale Creusoise – Acquisition et réhabilitation de 7 logements Rue de l’Église

 

  • Délibération 8 – Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre la Ville de Guéret, la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine

 

  • Délibération 9 – Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués montant initial
  • Délibération 10 _ Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers – majorations
  • Délibération 11 _ Formation des élus

 

  • Délibération 12 _ Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – modification

 

Information diverse :

  • Rénovation du Petit Théâtre

 

  • Questions

 

 

Annexes cf délibérations :

DELIBERATION N5_ ANNEXE_avenant1conventionoperationnelle

DELIBERATION N7_ANNEXE_Contrat_CDC_n112012_20.07.2020_Amélioration_7_logts_2-4-6_Rue_de_l’Eglise

DELIBERATION N8_ ANNEXE_avenant_CTMA Creuse aval

DELIBERATION N9_ANNEXE_tableauindemnitesmontantinitial

DELIBERATION N10_ANNEXE_tableauindemnitesmajoration

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