Conseil Municipal du 23 novembre 2020

Ordre du jour :

Procès-verbal :

Fichiers audios :

Introduction / Remise des médailles

 

  • Délibération 1 – Adoption du règlement intérieur municipal

 

  • Délibération 2 – Commission extra-municipale – Création et composition

 

  • Délibération 3 – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Modification

 

  • Délibération 4 – Dérogation au repos dominical : nombre de jours accordé par Madame le Maire pour l’année 2021

 

  • Délibération 5 – Exercice des compétences Eau, Assainissement collectif et Gestion des eaux pluviales urbaines par la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret : non renouvellement de la demande de délégation

 

  • Délibération 6 – Association ” Urgence Ligne POLT” : adhésion de la ville de Guéret

 

  • Délibération 7 – Adhésion au groupement de commandes alimentaires de la région nouvelle aquitaine (GARA)

 

  • Délibération 8 – Approbation de l’avenant de transfert du contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du diagnostic et du schéma directeur du système d’assainissement de la Ville de Guéret

 

  • Délibération 9 – Décision modificative n o 3 – Exercice 2020

 

  • Délibération 10 – Modification des statuts AnimA

 

  • Délibération 11 – Désignation des membres du Conseil d’Exploitation d’AnimA

 

  • Délibération 12 – Répartition de l’enveloppe Projet Educatif Territorial (P.E.T.) 2020

 

  • Délibération 13 – Approbation de l’Assiette des Coupes 2021 pour les Forêts relevant du Régime Forestier

 

  • Délibération 14 – Adoption des rapports annuels des services publics de l’eau, de l’assainissement, des réseaux de chaleur et du camping de Courtille pour l’année 2019

 

  • Délibération 15 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2019

 

  • Délibération 16 – Soutien au maintien de l’activité commerciale dans le contexte des règles sanitaires COVID 19 : distribution de bons d’achat

 

  • Délibération 17 – Modification du tableau des effectifs

 

  • Délibération 18 – Vente d’un terrain dans le lotissement de Champegaud

 

  • Délibération 19 – Agents recenseurs
  • Délibération 20 – Agent recenseur pour mission exceptionnelle

 

  • Délibération 21 – Maison de projet coeur de ville : convention d’occupation partagée des locaux

 

  • Délibération 22 – Projet d’implantation d’un parc éolien – Communes de Saint-Fiel et d’Anzême – Avis  dans le cadre de l’enquête publique

 

 

Annexes cf délibérations :

DELIB 1 – Annexe règlement intérieurDELIB 2 -Annexe commission extra municipale
DELIB 7 – Annexe convention groupement de commandes
DELIB 7 -Annexe avenant à la convention groupement de commandes
DELIB 7 -Annexe groupement de commandes
DELIB 7 -Annexe tableau groupement de commandes
DELIB 8 -Annexe avenant de transfert
DELIB 9 -Annexe DM3
DELIB 10-Annexe statuts Anima
DELIB 13 – Annexe approbation de l’assiette des coupes 2021 plan
DELIB 14- Annexe RAD Camping
DELIB 14 -Annexe RAD Eau
DELIB 14-15 – Annexe RAD Assainissement
DELIB 14-15 -Annexe rapport eau
DELIB 14-15 -Annexe RAD Rapport DSP Guéret
DELIB 14-15 – Annexe Rapport assainissement
DELIB 16 -Annexe règlement soutien au maintien des commerces
DELIB 21 – Annexe convention maison de projet
DELIB 22 -Annexe plan parc éolien Anzême
DELIB 22 – Annexe plan parc éolien St Fiel

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