Conseil Municipal du 25 novembre 2019

Ordre du jour :

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Procès-verbal :

• Procès verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2019

Fichiers audios :

• Délibération 1 – Vœu pour la défense de la pluralité éditoriale et de l’indépendance de la presse en France

 

• Délibération 2 _ Modification du tableau des effectifs

 

• Délibération 3 _ Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret

 

• Délibération 4 _ Convention de prestation de services avec le  Conseil départemental de la Creuse, relative à l’entretien des équipements de protection individuelle (E.P.I.) et vêtements de travail : entretien de certains E.P.I. et vêtements de travail par la laverie du Conseil départemental

 

• Délibération 5 _ Dérogation au repos dominical : nombre de jours Monsieur le Maire accordé par M. le Maire pour l’année 2020

 

• Délibération 6 _ Soutien aux porteurs de projet de commerce en centre-ville : création d’un dispositif d’une aide aux loyers

 

• Délibération 7 _ Projet « Guéret Ville-Préolympique »

 

• Délibération 8 _ Modification de l’affectation du résultat 2018 du budget annexe restauration collective

 

• Délibération 9 _ Décision modificative n°2 – Exercice 2019

 

• Délibération 10 _ Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2019

 

• Délibération 11 _ Demande de garantie d’emprunt : CREUSALIS. Acquisition de 48 logements à GUERET appartenant à France Loire

 

• Délibération 12 _ Mise en vente de l’immeuble situé 11 rue de Pommeil

 

• Délibération 13 _ Acceptation du legs de M. Henri LABINLE

 

• Délibération 14 _ Acquisition de la parcelle BY 95

 

• Délibération 15 _ Convention de déploiement de trois panneaux « Relais Informations Services »

 

• Délibération 16 _ Convention de mise à disposition des locaux situés Rue Paul Louis Grenier au bénéfice de la Société des sciences naturelles, archéologiques et historiques de la Creuse et du Groupe archéologique Club Culture Archéologie et loisirs.

 

• Délibération 17 _ Aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique : règlement d’attribution

 

• Délibération 18 _ Mise en place d’une OPAH-RU sur le centre-ville de Guéret : validation du programme

 

• Délibération 19 _ Réseau de chaleur : mise à disposition de chaufferies gaz

 

• Délibération 20 _ Plan de financement, restructuration du Musée d’Art et d’Archéologie de Guéret

 

• Délibération 21 _ Convention de déneigement Ville/Département

 

• Délibération 22 _ Assiette des coupes pour les forêts relevant du régime forestier : année 2020

 

• Délibération 23 _ Signature de la nouvelle Charte de coopération pour le programme de développement « Vallée des peintres, entre Berry et Limousin » pour la période 2019-2022

 

• Délibération 24 _ Campagne de mécénat participatif pour le Musée d’Art et d’Archéologie de Guéret avec la Fondation du Patrimoine

 

• Délibération 25 _ Convention de mise à disposition d’une parcelle pour la réalisation de jardins partagés

 

• Délibération 26 _ Reprises de cases au columbarium

 

• Délibération 27 _ Reprises de tombes en terrain commun

 

• Délibération 28 _ Agents recenseurs

 

• Délibération 29 _ Marché de Noël 2019 : tarif de location des stands

 

• Délibération 30 _ Dispositif « petits déjeuners gratuits » à l’école maternelle Prévert/ Convention de mise en œuvre avec les services de l’éducation nationale.

 

• Délibération 31 _ Vœu pour l’interdiction des plastiques à usage unique

Annexes cf délibérations :

DELIB 1 – Annexe_ Modification du tableau des effectifs

DELIB 2 – Annexe _Convention _Mise à disposition de personnel auprès de la Monsieur le Maire Communauté d’Agglomération du Grand Guéret

DELIB 3 – Annexe _Convention de prestation de services (E.P.I.)

DELIB 5 _ Annexe _ Réglement aide aux loyers Gueret Vfinale29102019

DELIB 6 – Annexe_Plan de financment IR

DELIB 8 – Annexe – Décision Modificative2_2019_APRES_vote

DELIB 10 – Annexe _Contrat_prêt_garantie_emprunt_acq_logts_France_Loire

DELIB 14 – Annexe_ Convention de déploiement de trois panneaux Relais Informations Services RIS

DELIB 15 – Annexe_ Avenant 1 convention Ville-SSNAHC

DELIB 15 – Annexe_Convention Ville et Groupe archéologique

DELIB 16 – Annexe_ AideacquisitionVAE

DELIB 17 – Annexe_Gueret_Etude_OPAH

DELIB 17 – Annexe_Projet_Conv_OPAH_RU_Gueret_20190911

DELIB 18_ Annexe_Convention réseau de chaleur mise à disposition de chaufferies gaz

DELIB 19 – Annexe_Plan de financement Musée

DELIB 20 – Annexe _Convention déneigement sans compensation VilleDépartement

DELIB 23 – Annexe _ Convention _Campagne de mécénat participatif pour le Musée d’Art et d’Archéologie de Guéret avec la Fondation du Patrimoine

DELIB 24 – Annexe _ Convention occupation du domaine cf mise à disposition d’une parcelle pour la réalisation de jardins partagés

DELIB 24 bis – Annexe

DELIB 30 – Annexe _ Conventionpetitsdejeuners