Ordre du jour :
Procès-verbal :
Fichiers audios :
- Délibération 1 – Modification du tableau des effectifs.
- Délibération 2 – Modification de la délibération relative à l’indemnisation des frais de déplacement et de missions des agents municipaux et des collaborateurs occasionnels : modification du montant des indemnités de nuitée.
- Délibération 3 – Démission de Mme BONNIN-GERMAN de son mandat de 4ème Adjointe
- Délibération 4 – Intervention de l’Etablissement Public de Restructuration des Espaces Commerciaux et Artisanaux (EPARECA) dans le cadre de la revitalisation commerciale du Centre-ville.
- Délibération 5 – Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine dans le cadre du contrôle de la gestion de la commune sur la période 2012 – 2017
- Délibération 6 – Proposition de tarifs de location des salles municipales (année 2020)
- Délibération 7 – Stationnement – Dépénalisation – Convention avec la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret
- Délibération 8 – Charte de l’élégance urbaine : adoption
- Délibération 9 – Cession de la parcelle ZB 148
- Délibération 10 – Rapport 2018 du concessionnaire de service public du camping municipal de Courtille
- Délibération 11 – Adoption du principe de la délégation de service public pour l’exploitation du camping municipal de Courtille et lancement de la procédure
- Délibération 12 – Adoption des rapports annuels des services publics de l’eau, de l’assainissement et du réseau de chaleur pour l’année 2018
- Délibération 13 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau et de I’ assainissement pour l’année 2018
- Délibération 14 – Adhésion au groupement de commandes communautaire pour la passation des contrats de services de télécommunications
- Délibération 15 – Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes communautaire pour la passation du marché de maintenance préventive de l’éclairage public
- Délibération 16 – Adhésion au groupement de commandes communautaire pour la passation des contrats portant sur la signalisation routière
- Délibération 17 – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires de l’école privée Notre-Dame
- Délibération 18 – Distraction du régime forestier
- Délibération 19 – Convention de mise à disposition – Le Présidial
- Délibération 20 – Prolongation du Contrat de Ville
- Délibération 21 – Approbation d’une convention de servitude à intervenir avec ENEDIS
- Délibération 22 – Motion sur les Agences de l’Eau
- Délibération 23 – Motion pour la fin des pesticides
Annexes :
- 1 – ANNEXE Rapport_observations_définitives_10.07.2019
- 6 – ANNEXE Propositions_Tarifs_location_de_salle_AG2020
- 7 – ANNEXE DELIB Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post
- 8 – ANNEXE charte de l’élégance urbaine espaces publics 15_07_19
- 8 – ANNEXE charte de l’élégance urbaine façades version définitive 16_07_19
- 10 – ANNEXE RAPPORT 2018 Camping 1
- 10 – ANNEXE RAPPORT 2018 Camping 2
- 10 – ANNEXE RAPPORT 2018 CAMPING
- 11 – ANNEXE DSP COURTILLE
- 12 – ANNEXE RAPPORTS ANNUELS 2018 Gueret assainissement
- 12 – ANNEXE RAPPORTS ANNUELS 2018 Gueret eau potable
- 12 – ANNEXE RAPPORTS ANNUELS 2018 Réseaux de chaleur
- 13 – ANNEXE assainissement_collectif_2018
- 13 – ANNEXE -eau_potable_2018
- 14 – ANNEXE ADHESION AU GROUPEMENT
- 15 – ANNEXE AVENANT A LA CONVENTION
- 16 – ANNEXE Projet Conv pour SIGNALISATION
- 18 – ANNEXE REGIME FORESTIER
- 19 – ANNEXE 1 Mobilier et matériel PRESIDIAL
- 19 -ANNEXE CONVENTION MISE A DISPOSITION DU PRESIDIAL
- 20 -ANNEXE prolongation contrat de ville
- 21 – ANNEXE Convention de servitudes